Mentions légales

Éditeur

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site syndicatmixteducircuit.sarthe.fr (ci-après désigné le « Site ») est édité par le Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans.

Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans
Circuit des 24 Heures, Module Sportif
72019 Le Mans Cedex 2
Tel. : 02 43 50 24 24

Envoyez un courriel au Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans : Utilisez notre formulaire de contact unique

  • Directeur de la publication : Dominique Le Mèner, Président du Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans, Président du Conseil départemental de la Sarthe.
  • Edition du site : Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans
  • Crédits photos : Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans, ACO
  • Conception graphique : Direction des systèmes d'information et du numérique (DSIN)
  • Intégration et développement technique : Direction des systèmes d'information et du numérique (DSIN)
  • Maintenance technique et hébergement :  Direction des systèmes d'information et du Numérique (DSIN)

Accès aux documents administratifs

Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans
Circuit des 24 Heures, Module Sportif
72019 Le Mans Cedex 2

Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur syndicatmixteducircuit.sarthe.fr sont la propriété du Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans. Ces contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord du Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutefois, les contenus mis à disposition du public sur le site syndicatmixteducircuit.sarthe.fr peuvent être reproduits de manière occasionnelle à condition de citer la source à la suite du contenu reproduit, et ce de la manière suivante :

Mentionner le site web duquel proviennent les contenus (exemple : « Contenu publié sur le site syndicatmixteducircuit.sarthe.fr »). Cette mention pointera directement sur la page correspondante grâce à un lien hypertexte.

En outre, l'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ».

Les photos et vidéos présentes sur le site syndicatmixteducircuit.sarthe.fr proviennent parfois de sources différentes indiquées dans les données associées de ces médias. Seuls les détenteurs des droits indiqués dans la mention "Crédits photos" peuvent en autoriser la reproduction.

Gestion des cookies

Le site utilise des cookies afin de rendre le service plus performant et d’améliorer votre expérience usager. Le cookie est un fichier texte créé à votre première visite (avec votre accord explicite et pour une durée de 13 mois) et stocké par votre navigateur. Il permet notamment une fois installé, de vous reconnaître à chaque visite, et donc de vous faire profiter de toutes les fonctionnalités de nos sites.

Les outils de partage des plateformes de réseaux sociaux (Vimeo) installés sur le site utilisent aussi des cookies pour rendre leur fonctionnement plus facile.