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Documents

Titre Catégorie Document Publication
Désignation d'un délégué déontologue Délibération Délib6_-_Désignation_d'un_délégué_déontologue.pdf 18/03/2024
Débat d'Orientations Budgétaires Délibération Délib7_-_Débat_d'Orientations_Budgétaires.pdf 18/03/2024
Mise en place de l'action sociale obligatoire Délibération Délib8_-_Mise_en_place_de_l'action_sociale_obligatoire.pdf 18/03/2024
Instauration du Compte Epargne Temps Délibération Délib9_-_Instauration_du_Compte_Epargne_Temps.pdf 18/03/2024
Choix du mode de gestion de l'aéroport Le Mans-Arnage Délibération Délib2_-_Décision_recours_DSP_mode_de_gestion_aéroport.pdf 15/02/2024
Rapport de principe mode de gestion de l'aéroport Le Mans-Arnage Délibération Rapport_de_principe_modes_de_gestion.pdf 15/02/2024
Marché assurances Marché public avis_attribution_assurances.pdf 06/02/2024
Marché vibreurs Marché public avis_attribution_vibreurs.pdf 06/02/2024
Procès verbal séance du 07 février 2023 Procès-verbal PV_séance_07022023.pdf 16/01/2024
Délibération modificative n° 1 Délibération Délib8_-_Décision_modificative_n°1_2023.pdf 16/01/2024

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Circuit des 24 Heures, Module Sportif
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