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Titre Catégorie Document Publication
Convention avec CDG de Vendée Délibération Délib 2026-11 Convention avec CDG de Vendée.pdf 02/07/2026
Présentation du RSU Délibération Délib 2026-05 Présentation du RSU.pdf 02/07/2026
Installation des nouveaux membres Délibération Délib1 - Installation des nouveaux membres.pdf 02/07/2026
Vote du Budget Primitif 2026 Délibération Délib 2026-06 Vote BP2026.pdf 02/07/2026
Décision mode de scrutin pour la désignation des Vice-présidents Délibération Délib2 - Décision mode de scrutin pour la désignation des Vice-présidents.pdf 02/07/2026
Placement sur compte à terme Délibération Délib 2026-07 Placement sur compte à terme.pdf 02/07/2026
Approbation de la séance du 17 décembre 2025 Délibération Délib 2026-01 Approbation PV 17 Décembre 2025.pdf 02/07/2026
Fixation nombre Vice-présidents du bureau du SMC24H Délibération Délib3 - Fixation nombre Vice-présidents bureau SMC24H.pdf 02/07/2026
Convention Auto Sport Academy 2026 Délibération Délib 2026-08 Convention Auto Sport Academy.pdf 02/07/2026
Vote Compte de gestion 2025 Délibération Délib 2026-02 Vote du Compte de Gestion 2025.pdf 02/07/2026

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Syndicat mixte du circuit des 24 Heures du Mans
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